Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Centre Français de la Domotique
GOUMAIN Claude

Numéro de dépôt :
99803748
Date de dépôt :
21/07/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2009

Présentation de la marque Centre Français de la Domotique

Déposée le 21 juillet 1999 par GOUMAIN Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Centre Français de la Domotique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est GOUMAIN Claude, domicilié(e) 26, rue des Gardians, 34970 LATTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOUMAIN Claude - France.

La marque Centre Français de la Domotique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803748.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre Français de la Domotique est expirée depuis le 21 juillet 2009.

GOUMAIN Claude a également déposé les autres marques suivantes : LOGELEC , DOMO SIMPLEX


GOUMAIN Claude - 26, rue des Gardians, 34970 LATTES - France


GOUMAIN Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Dispositifs antiparasitaires électricité Avertisseurs contre le vol Avertisseurs d'incendie Appareils de contrôle de chaleur Installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles Tableaux de commande électricité Appareils électriques de commutation Appareils électriques de contrôle Instruments de contrôle de chaudières Coupleurs informatique Prises de courant Détecteurs de fumée Tableaux de distribution électricité Emetteurs de signaux électroniques Emetteurs télécommunication Ferme-porte électriques Indicateurs électricité Appareils pour le traitement de l'information Appareils d'intercommunication Interfaces informatique Limiteurs électricité Logiciels programmes enregistrés Appareils électriques de mesure Instruments de mesure Moniteurs matériel Moniteurs programmes d'ordinateurs Programmes d'ordinateurs enregistrés Parafoudres Dispositifs électriques pour l'ouverture des portes Processeurs unités centrales de traitement Appareils électriques de surveillance Transmetteurs téléphoniques Modems Indicateurs de température Thermostats Transmetteurs télécommunication Unités centrales de traitement processeurs Variateurs régulateurs de lumière Installation et réparation d'appareils électriques Installation, entretien et réparation d'ordinateurs Installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie Installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol Informations en matière de construction Communications par réseau de fibres optiques Communications par terminaux d'ordinateurs Communications radiophoniques Communications téléphoniques Transmission de messages Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur Organisation et conduite de conférences Organisation et conduite de congrès Organisation et conduite de colloques Organisation et conduite de séminaires Organisation et conduite de symposiums Publication de livres Publication de textes Enseignement Formation pratique démonstration Instruction Conseil en construction Consultation en matière d'ordinateur Consultation en matière de sécurité Consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires Elaboration conception de logiciels Etude de projets techniques Expertises travaux d'ingénieurs Concession de licences de propriété intellectuelle Mise à jour de logiciels Maintenance de logiciels d'ordinateurs Essai de matériaux Programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.